Un refus n’est pas toujours un jugement sur la qualité du projet. Il arrive que les fonds manquent ou qu’une condition n’ait pas été remplie. L’important est d’en tirer ce qui servira la fois suivante.
Lire la décision avant de réagir
Relisez la lettre de décision. Repérez le motif invoqué, la date de la décision et, s’il y a lieu, la mention d’une procédure de révision et de son délai. Notez ces dates tout de suite : un délai peut être court.
Comprendre le type de refus
Tous les refus ne se ressemblent pas, et la suite dépend de la cause :
- Demande inadmissible : le demandeur, le projet ou les dépenses ne respectent pas une condition. Corrigez la condition ou visez un autre programme.
- Demande moins bien classée : elle a été évaluée, mais d’autres ont obtenu de meilleurs résultats. Les commentaires indiquent où progresser.
- Fonds insuffisants : le projet est valable, mais l’enveloppe est limitée. Le Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ) le rappelle : un refus ne signifie pas que l’œuvre manque de mérite, puisque les budgets de chaque programme sont limités.
Demander les motifs et les commentaires
Écrivez à la personne-ressource du programme pour demander les motifs de la décision et, s’il y a lieu, les commentaires du comité d’évaluation. Certains organismes en offrent : le CALQ indique qu’il est possible d’obtenir de la rétroaction sur l’évaluation d’une demande pour certains programmes.
Gardez un ton posé et une demande brève. Cette première lettre sert à comprendre, pas à contester.
Savoir si une révision est possible
Selon l’organisme, une procédure de révision peut exister ou non. Si elle existe, le guide ou la lettre de décision en précise les conditions et le délai. Informez-vous de sa portée avant de la demander : elle ne remplace pas une nouvelle demande, et un nouveau dépôt peut parfois être plus utile.
Corriger, puis décider de redéposer
Reprenez le dossier avec les commentaires : renforcez les critères les moins bien traités, ajoutez les pièces manquantes, vérifiez les dates du prochain appel et si le même projet peut être présenté de nouveau.
Si le programme n’est plus offert ou ne convient pas, explorez d’autres voies : un autre programme, un partenaire, un prêt, un crédit d’impôt. L’article Subvention, prêt ou crédit d’impôt : lequel choisir? aide à les comparer.